Editeur et responsable de la publication
PIV EQUIPEMENTS
ZI VOIX NOUVELLE RUE BECKEN
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
Tél. 03 74 09 06 61
SIREN : 31801039400043
N° TVA
Création et support technique
Site internet créé et géré par la société
KALITYS MULTIMEDIA SARL
7 COURS DE LA REPUBLIQUE
69100 VILLEURBANNE
Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. +33. (0)4 72 68 88 89
Site web: www.kalitys.com
N° TVA FR44442507059
L’hébergement de ce site est basé en France.
Engagement de PIV EQUIPEMENTS
Même à titre payant, PIV EQUIPEMENTS s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de quelconque tiers.
Nous mesurons l’implication des utilisateurs de la centrale lorsqu’ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de PIV EQUIPEMENTS.
Propriété
La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur piv-equipements.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
i) l’organisation et la présentation du service,
ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
iii) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de PIV EQUIPEMENTS. piv-equipements.com est la propriété de la société PIV EQUIPEMENTS (31801039400043).
Informatique et Liberté
Conformément à la législation française « Informatique et Libertés », toute personne citée dans ce service bénéficie d’un « droit d’accès et de rectification » pour les informations la concernant.
piv-equipements.com est déclaré au CNIL.